Mentions légales

Editeur :
Europservem GEIE
Siège social : 91 bd Auguste Blanqui 75013 Paris
SIREN : 480 035 385
Représentant légal et directeur de rédaction : Philippe FAYET

Hébergeur :
OVH
2 rue Kellermann 59100 Roubaix.

Droits d’auteur et copyright :
Toute utilisation ou reproduction du contenu de ce site est interdite

Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des bases de données.

En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction, ou autre opération sur ces documents, même partielle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Tout non-respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment des sanctions pénales.